Jacques Vistel


De: Vistel (Jacques)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
3. Au titre du troisième collège
membres représentant les fondations et les associations nationales qui œuvrent pour les missions mémorielles et la citoyenneté
Groupe:
date_debut="2016-02-01"
conseil_administration
nomination
19 Janvier 201619/01/2016
De: Vistel (Jacques, Louis, Auguste)
président d'une fondation mémorielle, conseiller d'Etat honoraire. Officier du 4 mai 1998
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de commandeur
legion_honneur
nomme_par="Premier ministre"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1998-05-04"
promotion
05 Avril 201505/04/2015
De: Jacques Vistel
conseiller d'Etat honoraire
Objet:
membres du Haut Conseil des musées de France
4° Au titre des personnalités qualifiées
membre titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
16 Janvier 201416/01/2014
De: Vistel (Jacques)
Objet:
président du comité d'éthique de la mission interministérielle des anniversaires des deux guerres mondiales
Groupe:
president
désignation
16 Juin 201316/06/2013
De: Vistel (Jacques)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
3. Au titre du troisième collège
membres représentant les fondations et les associations nationales qui œuvrent pour les missions mémorielles et la citoyenneté
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
31 Janvier 201231/01/2012
De: Vistel (Jacques)
conseiller d'Etat honoraire
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
7. Au titre de la sixième section
membre du Conseil d'Etat
sur proposition du vice-président du Conseil d'Etat
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Vistel (Jacques)
conseiller d'Etat honoraire ; suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
5. Au titre de la quatrième section
membre du Conseil d'Etat
sur proposition du vice-président du Conseil d'Etat
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Vistel (Jacques)
conseiller d'Etat honoraire ; suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
4. Au titre de la troisième section
membre du Conseil d'Etat
sur proposition du vice-président du Conseil d'Etat
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Vistel (Jacques)
conseiller d'Etat honoraire
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
1. Au titre de la première sous-section de la première section
membre du Conseil d'Etat
sur proposition du vice-président du Conseil d'Etat
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Vistel (Jacques, Louis)
président d'une fondation culturelle. Officier du 19 février 1994
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
AGRICULTURE, ALIMENTATION
Ministère de la culture et de la communication
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1994-02-19"
promotion
15 Mai 200515/05/2005
De: Jacques Vistel
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
conseiller d'Etat
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
depart_retraite
admission
09 Décembre 200309/12/2003
De: Jacques Vistel
conseiller d'Etat
Objet:
directeur du cabinet de la ministre de la culture et de la communication
cabinet="Ministre de la culture"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
nomination
06 Septembre 200006/09/2000
De: Jacques Vistel
directeur du cabinet
Objet:
au nom de la ministre de la culture et de la communication, tous actes ou décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées aux 2o et 3o de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
susvisé
autorite_delegation="Ministre de la culture et de la communication"
délégation de signature
06 Septembre 200006/09/2000
De: Vistel (Jacques)
conseiller d'Etat
Objet:
membres du conseil d'administration du musée Rodin
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
14 Novembre 199914/11/1999
De: Vistel (Jacques)
conseiller d'Etat
Objet:
président de sous-section de la section du contentieux du Conseil d'Etat
Remplace:M. Michel Franc
Groupe:
president
nomination
28 Janvier 199928/01/1999
De: Vistel (Jacques)
conseiller d'Etat
Objet:
membre de la commission paritaire des publications et agences de presse
commission paritaire des publications et agences de presse
Président
Groupe:
nomination
17 Mars 199817/03/1998
De: Vistel (Jacques, Louis, Auguste)
conseiller d'Etat. Chevalier du 28 mars 1989
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1989-03-28"
promotion
01 Janvier 199801/01/1998
De: Vistel (Jacques)
conseiller d'Etat, président
Objet:
commission
prévue à l'article 1er du décret no 97-38 du
17 janvier 1997
instituant une procédure dérogatoire pour l'octroi du bénéfice de l'abattement sur le tarif de presse
Groupe:
composition
18 Février 199718/02/1997
De: Vistel (Jacques)
Objet:
le jury des concours externe et interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine
Cinq membres du corps des conservateurs du patrimoine ou du corps des conservateurs généraux du patrimoine
Deux personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
06 Juin 199606/06/1996
De: Vistel (Jacques)
Objet:
administrateurs de la Société nationale de programme Radio France
Groupe:
date_debut="1995-11-30"
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
02 Décembre 199502/12/1995
De: Vistel (Jacques)
Objet:
président de la commission paritaire des publications et agences de presse
Remplace:M. Morisot (Michel)
Groupe:
president
nomination
16 Novembre 199416/11/1994
De: Vistel (Jacques, Louis)
conseiller d'Etat, chargé de mission. Chevalier du 23 février 1980
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la communication
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la communication"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-02-23"
promotion
25 Juin 199325/06/1993
De: Vistel (Jacques)
Objet:
administrateurs de la Société nationale de programme Radio France
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Décembre 199209/12/1992
De: Vistel (Jacques)
Objet:
membres de la commission mixte pour la diffusion de la presse française dans le monde
président
Groupe:
nomination
19 Mars 199119/03/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.